Mentions légales

Editeur et responsable de la publication

Créateur, auteur et responsable de la publication : Hélène
Pour contacter Hélène, rendez-vous sur la page contact.
Site Web : www.naturellement-rose.com
Hébergeur du site : Planethoster inc.
Siège social : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, 
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com
Webmaster : Web Design Dev

Informations juridiques

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.naturellement-rose.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’art. 40).
Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
L’intégralité des contenus présentés sur www.naturellement-rose.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de la société « Naturellement Rose »
Toutes les recettes ont été envoyés et sont protégés par *Copyright France.com*

Protection des données personnelles

« Naturellement Rose » utilise vos données personnelles pour le téléchargement des fiches produits « Naturellement Rose ».
Les données à caractère personnel collectées sur www.naturellement-rose.com sont exclusivement réservées à « Naturellement Rose ».
Nous conserverons vos données personnelles pour la durée nécessaire afin de réaliser nos obligations en application de nos conditions de commercialisation et téléchargement , tel que prévu par la loi applicable.
Nous conserverons également vos données personnelles dans la mesure nécessaire pour satisfaire à nos obligations légales, régler les litiges et obtenir l’exécution de nos contrats.
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification et/ou de suppression pour les renseignements vous concernant que vous seriez susceptibles de communiquer dans le cadre de l’utilisation de notre site et des services que nous proposons.
Vous pouvez exercer ceux-ci en adressant votre demande (en indiquant votre adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale) par courrier électronique via la page contact :
https://naturellement-rose.com/contact/